Informations légales
Mentions légales
Informations relatives à l’éditeur du site sophiedebart.fr, à son hébergeur et aux conditions d’utilisation.
Éditeur du site
Le site sophiedebart.fr est édité par Sophie Débart, entrepreneur individuel.
- Adresse : 265 montée de la Gentille, 01120 Montluel, France
- SIRET : 833 823 107 00028
- Numéro de TVA intracommunautaire : FR62833823107
- Adresse électronique : sophie.debart@gmail.com
- Téléphone : 06 14 38 79 13
- Activité : conseil en communication, création de sites internet, référencement et création graphique
Directrice de la publication
La directrice de la publication est Sophie Débart, en sa qualité d’éditrice du site.
Hébergement
Le site est hébergé en France par OVH SAS.
- OVH SAS, société par actions simplifiée au capital de 10 174 560 €
- Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
- RCS Lille Métropole 424 761 419
- Site : ovhcloud.com — Téléphone : 1007
Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments composant ce site (structure, textes, images, photographies, logotypes, graphismes, mises en page et code) est protégé par le droit d’auteur et le droit des marques. Ces éléments sont la propriété de Sophie Débart ou de leurs auteurs respectifs.
Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitue une contrefaçon au sens des articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
Les projets présentés dans le portfolio sont publiés à titre de référence commerciale. Les marques, logotypes et visuels des clients restent la propriété de leurs titulaires respectifs.
Crédits
- Photographies de Sophie Débart : réalisées pour son compte, tous droits réservés
- Visuels des projets : propriété des clients concernés, publiés avec leur accord
- Polices de caractères : Josefin Sans et Nunito Sans, distribuées sous licence SIL Open Font License, hébergées sur ce site et non appelées depuis un serveur tiers
- Conception et développement du site : Sophie Débart
Liens hypertextes
Ce site peut contenir des liens vers des sites tiers, notamment vers les sites réalisés pour des clients. Ces liens sont fournis à titre d’information. Sophie Débart n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leurs pratiques ou leur politique de confidentialité.
La mise en place d’un lien vers ce site est libre, sous réserve qu’il ne porte pas atteinte à l’image de l’éditrice et qu’il n’ouvre pas la page dans un cadre (frame) masquant son origine.
Signaler un contenu
Si vous estimez qu’un contenu publié sur ce site porte atteinte à vos droits, vous pouvez le signaler à sophie.debart@gmail.com en précisant l’adresse de la page concernée et le motif de votre demande. Une réponse vous sera apportée dans les meilleurs délais.
Données personnelles et cookies
Le traitement des données personnelles et l’usage des cookies sont détaillés dans la politique de confidentialité.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
Dernière mise à jour : 9 septembre 2026.